Françoise Bey

De: BEY Françoise
titulaire, représentant AMORCE
Objet:
membre de la formation de filière des déchets diffus spécifiques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des élus locaux
Remplace:M. SAINT-MARTIN Florent
Groupe:
Formation de filière des déchets diffus spécifiques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1816468A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201825/07/2018
De: BEY Françoise
suppléante, représentant AMORCE
Objet:
membres de la formation des déchets d'éléments d'ameublement de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation des déchets d'éléments d'ameublement de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1728453A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201825/01/2018
De: BEY Françoise
suppléante, représentant AMORCE
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'éléments d'ameublement ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des déchets d'éléments d'ameublement ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1636906A(source BODD)
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: BEY Françoise
suppléante, représentant AMORCE
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) des patients en autotraitement de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) des patients en autotraitement de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1632551A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201725/01/2017